- Procès de Claude Brousson, prédicant et pasteur : avis de recherche, procès-verbal d'arrestation ; états des pièces transmises par Nicolas de Basville, intendant de Languedoc, et Anne Pinon, intendant de Béarn, pour servir au procès de Claude Brousson, ministre ; procès-verbaux d'interrogatoires, passeport ; extrait des mémoires et discours de Claude Brousson, lettres d'Anne Pinon à Nicolas de Basville, assignation pour procéder à la vérification de l'écriture de Claude Brousson, requête adressée par Claude Brousson à l'intendant Basville, conclusions du procureur du roi (1693-1698). Affaires ayant servi à l'instruction du procès de Claude Brousson : dossiers collationnés des procès de demoiselle Baudouin, Pierre Bedora, Billon, Antoine Campan, Gabriel Picq, Henri Pourtal, Rieu, Louise de Vignoles, instruits entre 1688-1696 (1698). Écrits de Claude Brousson saisis lors de son arrestation : lettres au roi, à l'intendant de Basville, au duc de Boufflers, à Henri Pourtal ; écrits théologiques [1684-1698]. [vues n° 1-733]

- Affaire Jean Rostaing dit Capet, prisonnier au château de Burzet (Vivarais) : verbal sur l'enlèvement du prisonnier (1682). [vues n° 734-736]

- Affaire Jacques et Pierre Peyrounet, et Louis Mourier dit Lagrange, instruite par la justice du mandement de Géorand (Vivarais) : verbal contenant plainte, information, défaut portant condamnation (1685). [vues n° 737-748]

- Procès de Louis Mourier dit Lagrange (ou Pierre Bonhomme), Jean Durand, Pierre Bertrand dit Corde (ou Pierre Pierre), François d'Abrizon (ou d'Abrigeon), fils naturel du seigneur des Baux, détenus à la prison de la juridiction de Burzet, accusés de vols, meurtres, rebellions, violences publiques, attroupements, assemblées illicites, dans les montagnes, chemins et boutières du Vivarais : informations, procès-verbaux d'interrogatoires et de confrontations, plainte, extrait d'ordonnance, exploits d'assignation, décret de prise de corps (1689). [vues n° 749-985]

- Jugements rendus notamment contre des prédicants et des sujets partis pour la Principauté d'Orange : affiches de jugements, ordonnances (1688-1698). [vues n° 986-1129]

- Pièces isolées : récits des troubles religieux à Saint-Hippolyte (1681-1683)  [vues n° 1130-1135] ; lettre à monsieur Ferond, de Valleraugue (1691)  [vues n° 1136-1138] ; ordonnance imprimée du comte de Broglie, commandant pour le roi en Languedoc (1693)  [vues n° 1139-1140] ; arrêt imprimé condamnant la Société de Jésus (1763) [vues n° 1141-1145].