Document d'archives : A - C, T - Z 1814 - 1822
Cote :
3 Q 10/6
Inventaire d'archives :
Institutions :
France. Bureau de l'enregistrement (Belfort, Haut-Rhin), France. Bureau de l'enregistrement (Belfort, Territoire de Belfort)
3 Q 10/6
France. Bureau de l'enregistrement (Belfort, Haut-Rhin), France. Bureau de l'enregistrement (Belfort, Territoire de Belfort)