Document d'archives : Versement 1722 W
Contenu :
Présentation du contenu
Exercice budgétaire 1998 : documents préparatoires aux sessions budgétaires du Conseil général, bordereaux journaux des dépenses et recettes, pièces de dépenses et de recettes, pièces de rejets de dépenses et d'annulation de recettes, bordereaux de saisie des dépenses et recettes, bulletins de liquidation des recettes, ordres de reversement.
Cote :
1722 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conseil général de la Dordogne. Direction des affaires financières et des collèges. Bureau du budget départemental
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 27 mai 2004
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Description physique :
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,60
Ressources complémentaires :
Observations :
Commentaire
Les boîtes 44 à 84, 86 à 88, 90 à 132 sont à éliminer au terme d'un délai de 15 ans, soit en 2013.