Document d'archives : 11 juillet au 24 septembre 1996.
Contenu :
N° 1996-0820 à 1996-1066, compte rendu des décisions prises par le Président.
Cote :
2430WM/7
Inventaire d'archives :
2430WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil communautaire
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier