Inventaire d'archives : 2430WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil communautaire
Contenu :
Registre des délibérations des séances publiques du 23 janvier 1995 au 16 décembre 1997.
Cote :
2430WM 1-2430WM11
Publication :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2016
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 01/06/2016
Description physique :
Importance matérielle :
11 article(s)
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_2430_WM