Document d'archives : Assemblées générales

Contenu :

La composition type d'un dossier d'assemblée générale comprend les pièces suivantes : ordre du jour, convocation, procès-verbal, liste de présence, notes, correspondance, dossiers présentés, composition des différentes instances. Ce dossier peut être accompagné du rapport d'activité.

Cote :

2116 W 7-9

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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