Document d'archives : Marolles-sous-Lignières.
Contenu :
Présentation du contenu
Rapports, procès-verbal d'aménagement, calepins
d'aménagement, calepin de correspondance parcellaire,
calepin des opérations de conversion en futaie régulière,
comptes des tâcherons et des fournisseurs, feuilles de
journées, prévision de bilan financier, extraits du registre
des délibérations du conseil municipal, décrêt présidentiel,
arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de reconnaissance,
notes de services, correspondance. Concerne notamment
opérations de bornages / soumission au régime forestier /
division du quart en réserve.
Cote :
4 ETP 2531