Document d'archives : Association régionale des pays d'Auvergne (ARPA) (211 J)
Contenu :
<p>Administration (1991-2005). Demandes de subventions (1998-2001). Activités (1997-2005).</p>
Cote :
211 J 1 à 26
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Association régionale des pays d'Auvergne (Auvergne, France)
Informations sur l'acquisition :
<p>Dépôt (23/01/2009)</p>
Historique de conservation :
<p>Dossiers déposés par erreur et sans concertation préalable ni bordereau le 23 janvier 2009 par la Direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne. La partie comptable de ce fonds a été éliminée en 2014.</p>
Conditions d'utilisation :
<p>Fixées par les lois et règlements en vigueur</p>
Description physique :
Importance matérielle :
0.78
Institutions :
Association régionale des pays d'Auvergne (Auvergne, France)