Document d'archives : Série J. Association régionale des pays d'Auvergne
Contenu :
<p>Administration (1991-2005).</p> <p>Demandes de subventions (1998-2001).</p> <p>Activités.- Etude pour une politique des produits en Auvergne (1998-2000). Publications (1997-2005)</p>
Cote :
211 J 1 à 26
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
<p>(2009)</p>
Historique de conservation :
<p>Dossiers déposés par erreur et sans concertation préalable ni bordereau le 23 janvier 2009 par la Direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne. La partie comptable de ce fonds a été éliminée en 2014.</p>
Conditions d'accès :
<p>Fixées par les lois et règlements en vigueur.</p>
<p>Publiable sur internet</p>
Conditions d'utilisation :
<p>Fixées par les lois et règlements en vigueur.</p>
Description physique :
Importance matérielle :
26
0.78
Ressources complémentaires :
<p>Répertoire méthodique du fonds de l'Association régionale des pays d'Auvergne (ARPA). Juillet 2014 [ FDS 51203]</p>