Document d'archives : Bois. Procès-verbal de délimitation et de bornage partiel de la forêt communale de la Résie-Saint-Martin et d'un chemin vicinal,...
Titre :
Bois. Procès-verbal de délimitation et de bornage partiel de la forêt communale de la Résie-Saint-Martin et d'un chemin vicinal, appartenant à la commune de Pesmes (1881-1883). Délimitation du bois de madame Bornier, appelé "la Coupe de Chevigney", avec le bois de la commune de Pesmes dit "le Félot" (1826). Conflit entre les habitants de Chassey et leurs seigneurs Choiseul et Raclet, relatif à un droit d'usage dans les bois du seigneur (1793).<lb/>6 pièces papier.
Cote :
408 Edepot 165
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable