Document d'archives : Bureau du Secrétariat général
Contenu :
Courrier réservé. Affaires suivies par les services administratifs. Affaires particulières suivies par le secrétariat général.
Cote :
93 N° de carton
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Selon la législation en vigueur (article L. 213-2 du code du patrimoine)
Description physique :
et non classés
Importance matérielle :
1M.l.
2M.l.
Ressources complémentaires :
93 1 à 6595 et 93 20001 à 20386, bordereaux de récolement sous la direction d'André Brochier, conservateur, 2001-2004, 468 p.