Document d'archives : - Liste des jurés d'accusation et de jugement pour les mois de vendémiaire, brumaire, frimaire an V au tribunal de police...
Titre :
- Liste des jurés d'accusation et de jugement pour les mois de vendémiaire, brumaire, frimaire an V au tribunal de police correctionnelle à Niort [incomplet], an V - Arrêté de l'administration du canton de La Mothe-Saint-Héray, ordonnant aux commissaires de chaque commune du canton d'effectuer des visites dans chaque domicile afin d'arrêter les agents émigrés, prêtres, brigands, chefs de chouans n'ayant pas déposé les armes, 8 thermidor an VI - Extrait des délibérations de l'administration centrale du département, relatif aux employés et à la comptabilité des administrations municipales, 15 nivôse an VII.
Cote :
1 J 330
Inventaire d'archives :
Pièces isolées et petits fonds d'archives privées(1249-2020)
Lieux :
La Mothe-Saint-Héray (Deux-Sèvres, France), Niort (Deux-Sèvres, France), Deux-Sèvres (département ; France)