Document d'archives : Péronne à Saint-Bonnet-en-Bresse.
Cote :
O 2466
Inventaire d'archives :
Thèmes :
ADMINISTRATION, ADMINISTRATION COMMUNALE, ADMINISTRATION GENERALE, BATIMENT ADMINISTRATIF, CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, CULTURE, DONS-ET-LEGS, EQUIPEMENT, EXTERIEUR, FINANCES COMMUNALES, FINANCES LOCALES, FINANCES PUBLIQUES, GUERRE, JUSTICE, JUSTICE CIVILE, MONUMENT HISTORIQUE, OPINION, PATRIMOINE CULTUREL, PERSONNEL, POLICE, RESEAU ROUTIER, STRUCTURE ADMINISTRATIVE, TEMPS LIBRE, VIE PUBLIQUE, VOIE DE COMMUNICATION
Type de document :
ARRETE DU MAIRE, ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PIECE COMPTABLE, PLAN, TEXTE OFFICIEL