Document d'archives : Rapatriés (1962-1984). Famille française (1970-1983). Palmes académiques (1982-1986). Médaille d'honneur agricole (1982-1986)....
Titre :
Rapatriés (1962-1984). Famille française (1970-1983). Palmes académiques (1982-1986). Médaille d'honneur agricole (1982-1986). Médaille d'honneur du travail (1984-1986).
Contenu :
Rapatriés : états mensuels des secours (1980-1984), indemnisations, imprimés et notices divers, documents comptables (1962-1965). Famille française : dossier des commissions départementales (1970-1982), chronos (1982-1983), bulletins officiels des décorations (1981-1983). Palmes académiques (1982-1986). Médaille d'honneur agricole (1982-1986). Médaille d'honneur du travail (1984-1986) : dossiers individuels, correspondance, notices individuelles, arrêtés.
Cote :
792 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
PREFECTURE, CABINET, BUREAU DES DECORATIONS
Conditions d'accès :
communicable au bout de 30 ans
Observations :
ELIMINATION POSSIBLE
Institutions :
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, RAPATRIE D'AFRIQUE DU NORD, Série W, agriculture, distinction honorifique, famille, gestion comptable, indemnisation, naturalisation, rapatrié, travail
Type de document :
dossier individuel, liste nominative, pièce comptable, registre, répertoire