Document d'archives : Terrains et bois.

Contenu :

Terrains communaux, droit de pâture (1809-1810) ; anticipation (1840, 1850-1851) ; acquisition et vente (1854-1855) ; résiliation de bail (1856-1859) ; acquisition : à signaler un plan (1862) ; vente : à signaler deux plans (1926) ; aliénation : à signaler un plan parcellaire (1933). Montagne de Chenaval, acquisition de terrain pour l'ouverture d'un chemin de desserte (1838-1839). Parcours dans la montagne du château, interdiction (1841-1855). Pré de Gaz-Perroud, bail à ferme (1853, 1871-1883). Bois communaux, coupes (an IX, an XIII) ; conversion en pâturages (1818-1821) ; ouverture d'un chemin de desserte (1843) ; reboisement (1843-1844) ; délimitation partielle avec les propriétés de Midan (1855, 1859) ; coupes du quart en réserve (1858) ; délimitation partielle avec la propriété de Noël Fenet : à signaler un plan (1859-1869) ; droit de chasse (1833). Bois de Teyssonge, procès (an IX-1824) ; droit de pâture (1809). Bois de Chenaval, droit de pâture, aménagement et soumission au régime forestier (1840-1841). Bois de la Pie, cession d'un droit de passage sur le chemin de desserte (1872).

Cote :

2 O 2358

Inventaire d'archives :

Dossiers d'administration communale

Type de document :

Document d'archives, plan

Archives départementales de l'Ain

Liens