Document d'archives : Marchés publics. - Marchés 947 (A7 Méridionale des Travaux Busnel, A7 DMH, A7 BBC, B7 Cabrol, C7 Smac Acieroid, D7 MORO, E7 JLD...
Titre :
Marchés publics. - Marchés 947 (A7 Méridionale des Travaux Busnel, A7 DMH, A7 BBC, B7 Cabrol, C7 Smac Acieroid, D7 MORO, E7 JLD Carrelage, F7 Pichon, F7 Ams, F7 Laude, G7 Mas Construction Menuiseries, H7 Javel, I7 ECP Caizergues, J7 Garcia et Fils) : décomptes, fiches de réception des travaux, délibération, rapport de présentation, copie du Dossier de Consultaion des Entreprises.
Cote :
443 W 16
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Numérique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2024
Type de document :
DELIBERATION, DOSSIER CONSULTATION ENTREPRIS, FICHE, PIECE COMPTABLE