Document d'archives : Brevet portant concession d'armoiries par Charles d'Hozier, juge d'armes de France, à la juridiction consulaire de Chartres : de...
Titre :
Brevet portant concession d'armoiries par Charles d'Hozier, juge d'armes de France, à la juridiction consulaire de Chartres : de France au navire équipé d'or, à la champagne de gueules chargée d'une foi d'argent mouvante des deux côtés de l'écu (1696, 20 novembre). Parchemin.
Cote :
7 Fi 6
Inventaire d'archives :
Observations :
Commentaire
Cette Juridiction est aujourd'hui représentée par le Tribunal de commerce.
Institutions :
Thèmes :
17e siècle, Administration locale d'ancien régime, Armoiries, Consulaire (Juridiction), Héraldique, Juridiction consulaire (Chartres), Échevin