Document d'archives : Elections présidentielles (1965-1995), élections européennes (1979-1999), référendums (1958-2000), élections sénatoriales...
Titre :
Elections présidentielles (1965-1995), élections européennes (1979-1999), référendums (1958-2000), élections sénatoriales (1971-1989), élections cantonales (1976-1998), élections régionales (1998), élections législatives (1946-1997), élections municipales (1988-1990), élections professionnelles (1960-2002).
Cote :
2344 W 1-110
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau de la réglementation générale et des élections
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 28 juin 2006
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 14,10
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2006
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Thèmes :
référendum, élection cantonale, élection européenne, élection législative, élection municipale, élection professionnelle, élection présidentielle, élection régionale, élection sénatoriale