Document d'archives : Soins externes d'urgence.

Contenu :

Présentation du contenu
Organisation pour la saison estivale : candidatures des infirmières et des médecins, contrat avec les médecins, correspondance avec la Direction Départementale de l'Action Sanitaire et Sociale sur les tarifs des soins, avec la Caisse primaire d'assurance maladie ; organisation des transmissions pour le secours médical d'urgence, réunion : compte rendu envoyé au Préfet ; dépenses et recettes : bilan prévisionnel, bilan provisoire, tarifs des soins (1973).

Cote :

K 3

Conditions d'accès :

Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2027

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

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