Document d'archives : Décisions du Président du Conseil général : registres récapitulatifs et minutes des arrêtés départementaux.
Cote :
1120 W 1 - 52
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Aube.Conseil général.Direction des relations avec les élus
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 1er juin 1994
Conditions d'accès :
Communicabilité
01/01/2013 - 01/01/2023
Description physique :
Description physique:
52 articles
Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Dactylographie, imprimé
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE, COLLECTIVITE LOCALE, CONSEIL GENERAL, DEPARTEMENT, FINANCES DEPARTEMENTALES
Type de document :
ARRETE DU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL, DACTYLOGRAPHIE, Document d'archives, IMPRIME, PAPIER, REGISTRE