Document d'archives : Ballainvilliers, ZAC du Rouillon.
Contenu :
Création en 1976.
Cote :
3336W/110
Inventaire d'archives :
3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC) instruits par l'État (1962-2013)
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
communicable