Document d'archives : Dépôt d'ordonnance rendue par le président du tribunal civil de la Seine entre Pierre Felix Emmanuel Gelez, docteur en médecine,...
Titre :
Dépôt d'ordonnance rendue par le président du tribunal civil de la Seine entre Pierre Felix Emmanuel Gelez, docteur en médecine, place d'Anvers n°2, et autres particuliers, et messieurs les directeurs de la Société des Champs de Courses réunis, dont le siège social est au n°37 rue La Fayette.
Contenu :
: Origine de l'information
Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
: 2010 Date de création de la notice
Cote :
MC/ET/CXV/1661
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Ernest NOTTIN, 18 avril 1883 - 31 décembre 1906 (étude CXV)