Pièces 1 à 3, Arrêté du Comité autorisant Nicola Virion et Michel Simon à continuer leurs travaux à l'imprimerie de Verronais à Metz (brouillon et pièces), an III, 30 prairial Pièce 4, Arrêté prolongeant le congé du brigadier Nadal (brouillon), an III, 30 prairial Pièce 5, Arrêté accordant un congé absolu à Le Vasseur, cordonnier à La Neuville-en-Hez (Oise) (brouillon), an III, 18 prairial Pièces 6 à 12 ; 14 à 30, Guerre : congés, demandes et réclamations, an III, prairial Pièce 13, Arrêté autorisant la 9e commission à laisser à Murat, chef d'escadron au 21e régiment, le cheval qui lui a été fourni (brouillon), an III, 10 prairial

Dossier 1775

Archives du Conseil exécutif provisoire, de la Convention et du Comité de salut public. Vol. 5 (1792-an IV)