Document d'archives : Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, cessions foncières : fiche de cession, acte notarié, compromis de vente, plan,...
Titre :
Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, cessions foncières : fiche de cession, acte notarié, compromis de vente, plan, procès-verbal de délimitation, cahier des charges de cession ou de location des terrains. - SCI Les Bleuets (acte du 27 juin 1986, 1986-1987). Secteur ZB1, Société Serrano ( acte de cession du 12 janvier 1987, 1986-1987 ). Secteur ZB1, Société Benslim (acte de cession du 2 mars 1987, 1986-1987). Secteur ZC4, SCI MIC (acte de cession du 26 juin 1987, 1986-1987). SCI Sables d'Or (acte de cession du 18 septembre 1987, 1986-1987). Secteur ZB6, Société BOLLON (acte de cession du 25 septembre 1987, 1986-1987). Secteur ZC3, Société Anonyme Agip Française (acte du 23 novembre 1987).
Cote :
524 W 20
Inventaire d'archives :
Description :
Institutions :
Agip France, société anonyme, Benslim (Société anonyme), Bollon (Société anonyme), Les Bleuets, Société Civile Immobilière, Mic, société civile immobilière, Sables d'or, société civile immobilière, Serrano, société à responsabilité limitée
Type de document :
ACTE DE VENTE, CONTRAT, CONVENTION, CORRESPONDANCE, FICHE, PIECE COMPTABLE, PLAN, RAPPORT