Document d'archives : Rentes royales détenues par la maison des Doctrinaires d'Avignon
Contenu :
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Rentes viagères sur le grenier à sel, les revenus de la douane et de la foraine du roi de France à Avignon : édit royal, lettres patentes, arrêt du Conseil d'État privé du roi, certificats des rentes royales, actes et pièces de procès.
Cote :
31 H 56
Inventaire d'archives :
Institutions :
Doctrinaires. Maison d'Avignon, Douanes et foraines du roi de France. Bureau d'Avignon, Grenier à sel d'Avignon