Document d'archives : De 1682 à 1683. L'ensemble du cahier de 10 feuillets (in-8°, papier) a été numérisé et quelques actes ont été analysés.

Contenu :

- Première tenue d'assises pour ladite baronnie et châtellenies en dépendant " appartenant aux RR. Prieur, religieux et couvent de l'abbaye royale de Saint-Michel-en-l'Herm, ordre de Saint-Benoit, congrégation de Saint-Maur, seigneurs desdits lieux, par nous Simon Ruchaud, sieur de la Braudière ", sénéchal, en présence de l'un des seigneurs desdites terres, et de maître Pierre Émery Landriau, procureur fiscal, ayant avec nous maître Jacques Pouvereau, greffier, au parquet de la baronnie, au bourg de Saint-Michel-en-l'Herm, le 18 décembre 1682 (f° 1).

- Secondes assises (8 janvier 1683, f° 2).

- Troisièmes assises (29 janvier 1683, f° 4).
Le procureur de la cour, demandeur en façon d'hommage aveu et dénombrement : contre Olivier Yvon, chevalier, sieur de la Roulière, fils aîné de feu Jacques Yvon, seigneur de Château-Guibert, pour les dîmes, tant mixtes que prédiales de la paroisse dudit Château-Guibert (f° 5, v°) ; - contre haut et puissant Charles Pot, chevalier, marquis de Rhodes, comte de Bridiers, conseiller du Roi en ses conseils, grand maître des cérémonies de France, pour la seigneurie des Voureilles, paroisse de Chasnais (f° 5, v°).
Procès-verbal de réception de l'hommage du prieuré de Lairoux, rendu par Charles Des Nouhes, prieur dudit lieu (12 février 1683, f° 7). - Quatrièmes assises (5 mars 1683, f° 7, v°).
Le procureur de la cour, demandeur, contre Jean Rousseau, prêtre, vicaire perpétuel de Saint-Michel (5 mars 1683, f° 7, v°).
Procès-verbal de réception d'hommage du Pré Guichard, rendu par demoiselle Marie-Madeleine Théronneau, héritière, sous bénéfice d'inventaire de feu René Théronneau, écuyer, sieur de la Caducière (19 mars 1683, f° 10, v°).

Inventaire d'archives :

Justices inférieures d'Ancien Régime

Conditions d'accès :

Documents numérisés

Description physique :

Importance matérielle :
0.012

Archives départementales de la Vendée

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