Document d'archives : Copie de pièces de la procédure contre divers insurgés dont le comte de Bagneux pour avoir procuré des armes et des subsistances...
Titre :
Copie de pièces de la procédure contre divers insurgés dont le comte de Bagneux pour avoir procuré des armes et des subsistances aux bandes armées.
Contenu :
Le comte de Bagneux est finalement acquitté par la cour d'assises de la Vendée.