Document d'archives : Copie de pièces de la procédure contre divers insurgés dont le comte de Bagneux pour avoir procuré des armes et des subsistances...

Titre :

Copie de pièces de la procédure contre divers insurgés dont le comte de Bagneux pour avoir procuré des armes et des subsistances aux bandes armées.

Contenu :

Le comte de Bagneux est finalement acquitté par la cour d'assises de la Vendée.

Inventaire d'archives :

Archives de la Pélissonnière

Archives départementales de la Vendée

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