Document d'archives : 134 J - Fonds de la société départementale d'équipement de la Haute-Savoie - construction de Novel

Contenu :

Le fonds de Novel est essentiellement composé de dossiers de marchés concernant les terrassements, la voirie, les constructions d'infrastructures (commerces, maison des jeunes, groupes scolaires…), et de dossiers de vente de garages et de terrains (la société d'équipement étant chargée de l'acquisition des terrains, mais également de leur revente). On trouve également un très grand nombre de plans et de diapositives.

Cote :

134 J

Inventaire d'archives :

État des fonds des archives privées

Informations sur le producteur :

Origine:
Société départementale d'équipement de la Haute-Savoie.

Informations sur l'acquisition :

Don, 2003.

Conditions d'accès :

En ce qui concerne la communicabilité des dossiers, en accord avec la Société d'équipement, le délai trentenaire s'applique pour la plupart d'entre eux. Mais les dossiers de vente de garages et de terrains comportant très souvent la copie de l'acte notarié, le délai légal est alors de 75 ans.

Description physique :

Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 14,30

Ressources complémentaires :

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

Liens