Document d'archives : Ministres du culte, prêtres assermentés et prêtres réfractaires : Circulaires, affaires générales et diverses. Pièces de...
Titre :
Ministres du culte, prêtres assermentés et prêtres réfractaires : Circulaires, affaires générales et diverses. Pièces de controverse religieuse relatives au serment de haine à la royauté exigé des fonctionnaires ecclésiastiques par le décret du 19 fructidor VI.
Cote :
L 1216
Inventaire d'archives :
L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)
Informations sur le producteur :
District de Marseille
Conditions d'accès :
Librement communicable