Document d'archives : Série V. Cultes

Cote :

1 V 1 à 66, 2 V 1 à 69, 3 V 1 à 11, 4 V 1 à 4, 5 V 1 à 76, 6 V 1 à 55, 7 V 1 à 6, 8 V 1 à 8, 40 FI 1 à 197, 80 FI 1 à 20, 80 FI 30 à 31, 95 FI 1 à 6

Informations sur le producteur :

<p>La série V se compose des dossiers constitués par les bureaux de la préfecture, dans leur mission d'administration du culte catholique sous le régime du Concordat de 1801, jusqu'à la loi de séparation des églises et de l'Etat (9 décembre 1905), et, de façon plus générale, dans l'exercice de la police des cultes.</p>

Informations sur l'acquisition :

Historique de conservation :
<p>Le service en 1992 s'est engagé dans une opération d'informatisation et c'est à cette occasion qu'un groupe de travail a testé et développé en collaboration avec Louis Colombani, concepteur d'Arkheia, l'application "Aide au classement". Le classement de la série V a été retenu pour mener cette expérience en raison du faible métrage linéaire de la série. La description a été faite directement sur une grille de saisie informatique et l'organisation des analyses a été réalisée grace à des opérations de tris automatiques. L'export du fichier obtenu vers un logiciel de traitement de texte a permis, en 1994, la publication de l'inventaire.</p> <p>En 2004 adaptation du répertoire numérique de 1994 à la norme ISAD-G).</p> <p>En 2012 au moment de la migration des données vers un nouveau logiciel de gestion "Ligéo", développé par Vtechnologie, les plans affiches et tracts ont été extraits des dossiers pour des raisons de conservation matérielle et numérisés : 40 Fi (plans), 80 Fi (affiches), 95 Fi (tacts). La numérisation permet la consultation en ligne, sur le site internet des archives départementales, de l'intégralité de ces documents.</p> <p> </p>

Description :

Critères de sélection :
<p>conservation</p>
Mise en forme :
<p>Classement définitif</p>

Conditions d'utilisation :

<p>Fixées par les lois et règlements en vigueur</p>

Description physique :

Importance matérielle :
26.32

Ressources complémentaires :

<p>- Répertoire numérique détaillé de la série V. Cultes (an VIII - 1940), 1994, 134 p. impr. (contient aussi un catalogue des plans de la série, un catalogue des affiches).</p> <p>- Répertoire méthodique détaillé de la série V, consultable sous forme électronique en salle de lecture et sur le site internet des archives départementales du Puy-de-Dôme (dernière mise à jour : 2015).<lb></lb></p>
<p>- La série M est susceptible de contenir des pièces relatives à la police des cultes (notamment après 1906) et à la surveillance de l'opinion publique en matière religieuse, autres que celles qui ont été regroupées ici.</p> <p>- L'essentiel des dossiers relatifs aux bâtiments communaux affectés au culte (églises, presbytères) est conservé dans la sous-série 2 O (affaires communales).</p> <p>- Les dossiers constitués par l'administration des Domaines en application de la loi de séparation des églises et de l'Etat, et notamment les inventaires des biens des fabriques, sont conservés dans la sous-série 2 Q (cotes Q 109-175).</p>

Références bibliographiques :

<p>Leniaud Jean-Michel, L'administration des Cultes pendant la période concordataire, Paris, 1988, 428 p. [arch. dép. Puy-de-Dôme, 2 Bib 2803]</p> <p>Poitrineau Abel, Paris : Beauchesne, 1979, 303 p. [coll. Histoire des diocèses de France] [arch. dép. Puy-de-Dôme, 2 Bib 6428]</p>

Où consulter le document :

Archives départementales du Puy-de-Dôme

Liens