Document d'archives : Associations cultuelles (8 V)

Contenu :

<p>Application de la loi du 9 décembre 1905, exercice et police du culte après 1905, pensions et secours (1905-1925)</p>

Cote :

40 FI 1 à 195, 80 FI 1 à 20, 95 FI 1 à 6, 1 V 1 à 66, 2 V 1 à 69, 3 V 1 à 11, 4 V 1 à 4, 5 V 1 à 76, 6 V 1 à 55, 7 V 1 à 6, 8 V 1 à 8

Description :

Critères de sélection :
<p>conservation</p>
Mise en forme :
<p>Classement définitif</p>

Conditions d'utilisation :

<p>Fixées par les lois et règlements en vigueur</p>

Description physique :

Importance matérielle :
0.85

Ressources complémentaires :

<p>Répertoire méthodique détaillé de la série V, consultable sous forme électronique en salle de lecture et sur le site internet des archives départementales du Puy-de-Dôme (dernière mise à jour : 2015).</p>

Où consulter le document :

Archives départementales du Puy-de-Dôme

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