Document d'archives : - Schéma directeur des statuts : Notes relatives au projet de schéma directeur et à la réduction du nombre de corps (1977),...
Titre :
- Schéma directeur des statuts : Notes relatives au projet de schéma directeur et à la réduction du nombre de corps (1977), notes préparatoires et comptes rendus de réunion des 26 janvier, 3 février, 9 février, 8 mars, 11 mars et 24 mars 1977 sur le projet de schéma directeur. Anciens statuts des corps du patrimoine (1959-1967). Notes sur les modifications de statuts (1981) ; notes et relevés de conclusions sur le statut des personnels de surveillance et assimilés, projets de décrets (1979-1981) ; compte rendu de réunion du CTP de la direction du Patrimoine (octobre 1981).
Thèmes :
action sociale, administration centrale, budget, comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, comité technique paritaire, commission administrative paritaire, emploi, grève, licenciement, personnel, retraite, réforme administrative, service déconcentré, statut juridique, syndicat, élection professionnelle, établissement public
Type de document :
budget, dossier individuel, procès-verbal d'élection, procès-verbal de séance, statuts
Fonctions :
contentieux, exécution budgétaire, formation, gestion du personnel, organisation administrative, préparation budgétaire, recrutement, relations du travail, réglementation