Document d'archives : 2001-2002
Contenu :
- Suivi du projet de réforme et du projet de loi concernant la transparence nucléaire, de 2001 à 2002.
DOSSIER
2001-2002
- Préparation de l'entretien de Lionel Jospin, Premier ministre, avec Dominique Voynet, ministre de l'Aménagement du territoire et de l'environnement, le 27 février 2001.
NOTE DE CABINET
27-02-2001
- Préparation de l'entretien de Lionel Jospin, Premier ministre, avec Alain Richard, ministre de la Défense, le 15 mai 2001.
NOTE DE CABINET / ANNEXES
14-05-2001
- Suivi des activités et du fonctionnement de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire (IPSN), notamment en vue de la création de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN).
DOSSIER
1997-2002
- Suivi du projet d'installation par la Marine nationale d'une canalisation destinée à l'évacuation d'effluents radiocatifs à Saint-Mandrier-sur-Mer (Var).
DOSSIER
1997-2002
Cote :
20110021/13