Document d'archives : Droits féodaux : foi et hommage, aveux, déclarations de cens, sentences arbitrales et reçus pour le paiement des droits de...
Titre :
Droits féodaux : foi et hommage, aveux, déclarations de cens, sentences arbitrales et reçus pour le paiement des droits de reliefs, terrier.
Contenu :
Concerne notamment les fiefs de Plane (relevant de Berval), Sailly (seigneurie de La Laire), Montplaisir (relevant de Theuville).
Cote :
4 J 317
Inventaire d'archives :
Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
Informations sur le producteur :
producteur:
Tulle de Villefranche (famille de)
Informations sur l'acquisition :
1975-01-01 | Dépôt numéro via 1975-01829 Tulle de Villefranche, Rose Marie de |
Conditions d'utilisation :
Non reproductible
Description physique :
Importance matérielle :
0.07