Document d'archives : Droits féodaux : foi et hommage, aveux, déclarations de cens, sentences arbitrales et reçus pour le paiement des droits de...

Titre :

Droits féodaux : foi et hommage, aveux, déclarations de cens, sentences arbitrales et reçus pour le paiement des droits de reliefs, terrier.

Contenu :

Concerne notamment les fiefs de Plane (relevant de Berval), Sailly (seigneurie de La Laire), Montplaisir (relevant de Theuville).

Cote :

4 J 317

Informations sur le producteur :

producteur:
Tulle de Villefranche (famille de)

Informations sur l'acquisition :

1975-01-01 Dépôt numéro via 1975-01829 Tulle de Villefranche, Rose Marie de

Conditions d'utilisation :

Non reproductible

Description physique :

Importance matérielle :
0.07

Archives départementales du Val-d'Oise

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