Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Vente moyennant 250 livres de divers meubles par Urbain Chouart, bachelier en théologie, demeurant au collège de Navarre, à...

Date : 1574 - 1574

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Titre :

Vente moyennant 250 livres de divers meubles par Urbain Chouart, bachelier en théologie, demeurant au collège de Navarre, à Laurens Pomullon, boursier théologien dudit collège.

Contenu :

Origine de l'information :

Collèges et université de Paris au XVIe siècle (env. 9000 actes), par Madeleine Jurgens, Pierre-Yves Louis, Agnès Masson et Xenia Pamfilova, v. 1950, 1985-1994 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2008 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXXIII/208

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Nicolas FARDEAU, 1574 - 15 novembre 1596 (étude XXXIII)

Personnes :

Chouart, Urbain

Lieux :

Navarre (collège de)

Type de document :

Activité :

bachelier, étudiant

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