Document d'archives : Syndicat intercommunal d'ARC-SUR-TILLE, communes de TELLECEY et CHAMBEIRE. - AEP, canalisations - robinetterie - fontainerie - 4e...
Titre :
Syndicat intercommunal d'ARC-SUR-TILLE, communes de TELLECEY et CHAMBEIRE. - AEP, canalisations - robinetterie - fontainerie - 4e tranche : plans, devis, dossier administratif, marché, dossier financier, procès-verbal (1971-1972). Syndicat intercommunal d'ARC-SUR-TILLE, commune de REMILLY. - AEP, canalisations - robinetterie - fontainerie : bordereau des prix, marché (1971-1972). Syndicat intercommunal d'ARC-SUR-TILLE, commune de BILLARDOT. - AEP, raccordement du réseau : devis, autorisation municipale (1971-1972).
Cote :
1707 W 14
Inventaire d'archives :
1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)