Document d'archives : Travaux presbytère, église, cimetière.
Cote :
O 11
Inventaire d'archives :
Lieux :
L'Abergement-Sainte-Colombe, Chalon-sur-Saône (arrondissement), Saint-Germain-du-Plain (canton)
Thèmes :
ADMINISTRATION, ADMINISTRATION COMMUNALE, ADMINISTRATION GENERALE, BATIMENT ADMINISTRATIF, CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, DONS-ET-LEGS, EQUIPEMENT, FINANCES COMMUNALES, FINANCES LOCALES, FINANCES PUBLIQUES, JUSTICE, JUSTICE CIVILE, OPINION, PERSONNEL, POLICE, RESEAU ROUTIER, STRUCTURE ADMINISTRATIVE, VIE PUBLIQUE, VOIE DE COMMUNICATION
Type de document :
ARRETE DU MAIRE, ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PIECE COMPTABLE, PLAN