Document d'archives : Echange entre la duchesse de Mazarin et le comte de Montbéliard, de maisons, terres et sujets enclavés dans les villages de...
Titre :
Echange entre la duchesse de Mazarin et le comte de Montbéliard, de maisons, terres et sujets enclavés dans les villages de Châtenois et Dorans, contre des droits équivalents relevant du comté de Belfort et enclavés en Montbéliard (1767-1768), échange de droits que la duchesse de Mazarin possède à Sevenans, Leupe et Moval, contre des droits que monsieur Noblat possède dans des hameaux de la paroisse de Phaffans.
Cote :
T 985