Corse : Requête de Monsieur LUCCIONI, relative à l'occupation par Monsieur FRANCHI, du presbytère de la commune de Piedicorte-di-Gaggio, 1960.

Eure-et-Loir : Cartel d'action laïque. Pétition relative à la présence des autorités civiles et militaires, à l'inauguration de la statue de Jeanne-d'Arc à Chartres, 1949.

Finistère : Location du terrain au curé de Briec-sur-Odet, 1949.

Bas-Rhin : Congrès des chefs religieux à Stratsbourg, Organisation Mondiale pour la Fraternité, 1950. Vente de bois par la commune de Worth, paroisse de Herbsheim, 1952.

Seine : Prédications du R.P. LOMBARD, en faveur des émigrants italiens en France, 1949. - Erreur dans le Journal des Notaires du 5 Mai 1949.

Seine-et-Marne : Orphelinat Saint-Joseph à Nemours, 1929.

Seine-et-Oise : Institution Sainte-Thérèse de l'Enfant Jésus à Rambouillet, demande de secours, 1950. - Hôpital Intercommunal de Montfermeil, 1934.

Vaucluse : Laïcisation, à Perns, Hôpital-Hospice Saint-Charles de Lyon, 1911.

Yonne : Création d'un hôpital-hospice à Ravières, 1941.

Réunion : Renseignements sur l'histoire et la géographie de la Réunion, demande du Frère de Buffières, 1950.

Monaco : Conditions d'entrée au Lycée de Monaco, 1950.