Document d'archives : Réglementation. Administration générale. Biens et revenus. Population hospitalisée.
Contenu :
Réglementation.
Modification du règlement : règlements, extraits de délibération (1909-1913).
Administration générale.
Création : extraits de délibération, courriers, minutes, décret, testament, mémoire (1907).
Assurance contre l'incendie : extraits de délibération, contrat (1913).
Installation d'un sanatorium : extraits de délibération (1918).
Biens et revenus.
Achat de rentes : courriers, extrait de délibération (1901).
Location d'une métairie : courriers, extrait de délibération, bail à ferme (1913).
Population hospitalisée.
Frais de séjour : extraits de délibération (1909-1911).
Admission : extraits de délibération, courriers (1911-1917)
Cote :
1 X 83
Inventaire d'archives :
Description physique :
Liasse