Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Var.

Date : 1982 - 1995

Voir le contexte de la notice

Contenu :

- Massif du Coudon : correspondance relative au classement du site, octobre 1982-septembre 1993

- Sainte-Anne-d'Evenos : Déviation de la RN8 : correspondance, photographies couleur, projet du tracé, novembre 1992- août 1993

- Presqu'île de Giens : protection du site : correspondance, articles de presse, rapport du délégué général du comité des salines de France (juin 1994), PV de séances et correspondance de la commune d'Hyères, décembre 1989-octobre 1994

- Ile de Porquerolles : projet de création de ZAC et de centre sécurité : correspondance, rapport de mission du CGPC, reproductions de photographies couleur, juillet 1994-janvier 1995

Cote :

19960130/15

Inventaire d'archives :

Ministère de l'Environnement ; cabinet de Michel Barnier : archives de Guy Chauvin, conseiller technique chargé des sites (1982-1995)

Personnes :

Barnier, Michel (1951-....), Chauvin, Guy

Thèmes :

département, environnement, protection de la nature, protection des sites

Fonctions :

action gouvernementale

Activité :

membre de cabinet ministériel, ministre

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