Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Cour des comptes Arrêté de la cour des comptes - médecine Strasbourg 1957 - Caen, lettres droit sciences 1959 - Rapport...

Date : 1939 - 1974

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Titre :

Cour des comptes Arrêté de la cour des comptes - médecine Strasbourg 1957 - Caen, lettres droit sciences 1959 - Rapport sur Grenoble de Rolland 30.7.1958 - Compte de l'université de Paris 1953 - Bordeaux 1958 - Montpellier 1958 - Médecine-pharmacie Toulouse 1969 - Reliquat sur bourse 1957 - Aix-Marseille 1958 - Questions et affaires diverses 1958-1959 Arrêts de la Cour des Comptes 1960 - Affaire ANDRIEUX - Nancy - Grenoble - Projet de réglementation relatif à la rémunération des personnels des ENS d'ingénieurs pour les travaux effectués pour le compte de l'industrie privée - divers 1960

Cote :

19770522/222

Inventaire d'archives :

Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements de la recherche et des personnels ; Division du fonctionnement administr...

Lieux :

alsace (france , région administrative)

Thèmes :

association, budget, enseignement supérieur, enseignement technique, faculté, formation continue, grande école, institut universitaire de technologie, plan comptable, promotion sociale, recherche, réforme de l'enseignement, université, établissement d'enseignement

Type de document :

budget, compte financier, convention, statistique

Fonctions :

agrément, comptabilité, contentieux, contrôle financier, financement, préparation budgétaire, réglementation, tutelle

Activité :

ingénieur, étudiant

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