Document d'archives : 1ère phase. Préparation du projet de budget : lettre de cadrage, correspondance, notes, notes manuscrites, circulaire, fiches de...
Titre :
1ère phase. Préparation du projet de budget : lettre de cadrage, correspondance, notes, notes manuscrites, circulaire, fiches de travail, tableaux, ensemble de fiches par Direction ou Etablissement public. Comité technique paritaire ministériel (CTPM) : compte-rendu de session, notes, notes manuscrites, fiches par direction, convocations, projets de décrets, rapports. Demandes par direction : fiches. Fiche des mesures à présenter au Premier Ministre. Projet de Budget annexe des présentations sociales agricoles (BAPSA) : correspondance, notes, notes manuscrites, tableaux. Budget du service des Haras (réforme) : notes, fiches, correspondance, relevé de décisions du comité interministériel et comptes-rendus, notes manuscrites, textes.
Cote :
19920226/9
Inventaire d'archives :
Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1981-1985)
Personnes :
Institutions :
Communauté européenne, Crédit agricole, Union européenne. Commission européenne
Thèmes :
budget, calamité agricole, chambre d'agriculture, exploitation agricole, fiscalité, office agricole, sinistre, établissement public
Type de document :
Fonctions :
action gouvernementale, exécution budgétaire, préparation budgétaire