Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Van Der Mensbrugghe substitution de nom patronymique en( De la Mensbruge ), André Emile Auguste Joseph

Date : 1 mars 1924

Voir le contexte de la notice

Agrandir l'image - Nouvelle fenêtre

Consulter le document numérisé

Contenu :

Né(e) le 28 décembre 1878 (Gand, Belgique)

Lieu de résidence : Saint-Cloud

Enfants
Guy Joseph Antoine André Robert ; Denise Rose Marie Berthe Antoinette ; Lucile Marie Rose Marcelle Antoinette ; Jacques Lucien Joseph Antoine Francis né(e)(s) le 28 juin 1916 ; 14 août 1920 ; 1 mars 1915 ; 1 septembre 1918

Cote :

6841 X 23 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Inventaire d'archives :

Décrets de naturalisation de l’année 1924

Personnes :

Van Der Mensbrugghe substitution de nom patronymique en( De la Mensbruge ), André Emile Auguste Joseph, engagé / femme d'étranger

Thèmes :

nationalité française, naturalisation

Partager :