Document d'archives : Recette locale de Noyers
Contenu :
Sommiers des biens nationaux (1792-an VI) ; sommiers des biens nationaux incorporels (1791-an III) ; sommiers pour la régie des biens des émigrés et déportés (1792-1811) ; séquestre et régie des biens d'émigrés, déportés et condamnés (début XIXe s.) ; adjudication des récoltes des biens nationaux (1793-1807) ; registres de recette des revenus des biens nationaux corporels (1791-an VIII) ; registre des recettes provenant de rachats des rentes (an II-an XI) ; sommier des biens des communes cédés à la Caisse d'amortissement (1813) ; Registre de recette des prix de vente et des revenus des biens de la Caisse d'amortissement (1808-1822) ; pièces relatives aux domaines engagés de Châtel-Gérard et du Grand Arthonnay (1782-1808).
Cote :
Q 1642 à 1662, 1789 à 1791
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
France. Bureau de l'enregistrement et des domaines (Noyers, Yonne, France)
Description :
Critères de sélection :
conservation
Ressources complémentaires :
Q 1642-1662 : Porée (Charles), Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux, Auxerre, 1925, p. 59-60. Q 1789-1791 : Hohl (Claude), Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Q : biens nationaux, domaines, 2e et 3e suppléments, Auxerre, dactyl., 1977, p. 9.