Document d'archives : Fonds DE BELLINGANT
Contenu :
Présentation du contenu
Titres, procédure, correspondance concernant la famille de BELLINGANT.
Cote :
5 J 10001-10002
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt (1860).
Conditions d'accès :
Communicabilité
Non-communicable en raison de l'état de classement
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction et réutilisation libres selon les règles en vigueur aux Archives départementales.
Description physique :
Importance matérielle :
0,20