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Document d'archives : 5. Reliquats, GARMSET, réservé et course par course Tableaux mensuels indiquant, pour chaque journée de courses, le reliquat...

Date : 1805 - 1984

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Titre :

5. Reliquats, GARMSET, réservé et course par course Tableaux mensuels indiquant, pour chaque journée de courses, le reliquat GARMSET et réservé, 1949-1953 ; le reliquat au course par course, 1951-1955, le reliquat définitif par réunion après imputation des redressements journaliers, 1951-1972, les chiffres "Transmis" et "Réservé", 1958-1972 ; tableau récapitulatif annuel, 1949 ; tableau de la répartition entre les différentes sociétés du solde du reliquat net de l'année, 1954-1972

Cote :

19850377/98

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Service haras, équitation (1976-1987) - Service haras, courses, équitation (1987-) (1805-1984)

Thèmes :

budget, cheval, course, guerre 1939-1945, pari mutuel, personnel, statut juridique, taxe, élevage

Type de document :

budget, compte, procès-verbal de séance, statuts

Fonctions :

contrôle, contrôle financier, législation, réglementation, tutelle

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