Document d'archives : Recette locale de l'Isle-sur-Serein
Contenu :
Sommiers des biens nationaux (1791-an IV) ; registre de recette des revenus des biens des émigrés (1792-an III) ; registres des recettes provenant des biens de la Caisse d'amortisement (1808-1812) ; sommier des déserteurs condamnés (an VIII-an XII).
Cote :
Q 1635 à 1641, 1788
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
France. Bureau de l'enregistrement et des domaines (L'Isle-sur-Serein, Yonne, France)
Description :
Critères de sélection :
conservation
Ressources complémentaires :
Q 1635-1641 : Porée (Charles), Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux, Auxerre, 1925, p. 59. Q 1788 : Hohl (Claude), Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Q : biens nationaux, domaines, 2e et 3e suppléments, Auxerre, dactyl., 1977, p. 9.