Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : septembre 1715-août 1716

Date : 1715 - 1716

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Contenu :

Contenu

Lettres de la Secrétairerie au vice-légat (6 septembre 1715-22 août 1716), avec table. Fol. 34-74.

Lettres de divers (23 décembre 1715-8 juillet 1716). Fol. 1-12.

Minutes des lettres du vice-légat (4 septembre 1715-19 août 1716), avec table, fol. 81-343.

Cote :

ASV SS Leg Av 260

Inventaire d'archives :

Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats

Description physique :

Description physique:

Registre

Registre: Oui

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 362 fol.

Localisation physique :

Localisation: Archivio Segreto Vaticano

Personnes :

Salviati, Alamanno (vice-légat d'Avignon)

Institutions :

Légation d'Avignon, Secrétairerie d'État du Saint-Siège

Personnes ou Institutions :

Légation d'Avignon

Lieux :

Avignon (Vaucluse, France ; légation)

Thèmes :

gouvernement pontifical, États pontificaux d'Avignon et du Comtat Venaissin

Type de document :

Document d'archives, correspondance

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