Document d'archives : Philibert Orsier : diplômes de l'université de Turin (1827-1830), nominations comme juge du mandement de Modane (1833), de celui...

Titre :

Philibert Orsier : diplômes de l'université de Turin (1827-1830), nominations comme juge du mandement de Modane (1833), de celui de Samoëns (1836), de celui de Reignier (1838), de celui de Bonneville (1846-1851), de celui de La Roche (1860), brevets d'accès à différents grades, demande de prestation de serment (1846, 1851), mandat de paiement (1860), nomination de juge de paix du canton de La Roche (1860).

Cote :

1 J 648

Informations sur l'acquisition :

Acquisition et don (1917).

Personnes :

Orsier, Philibert

Thèmes :

justice

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

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